Tenue du registre des déchets pour une plateforme SSD

Bonjour,

Nous sommes en train d'élaborer le SGQ d'une plateforme en création basée en Gironde afin d'obtenir le statut de sortie de déchets. N'ayant pas eu à tenir de registre de déchets jusqu'à maintenant, pouvez-vous nous éclairer sur le contenu du registre de déchets et les modalités pratiques de sa tenue ?

Nous travaillons sur le modèle fourni avec le kit Eco Bois remis lors de la formation organisée à Bordeaux l'an dernier. C'est un tableau qui comprend un grand nombre de colonnes.

1) quelles sont les colonnes à remplir lorsque la plateforme réceptionnera des livraisons de déchets de bois d'emballage : la plateforme qui réceptionnera et traitera les déchets pour les sortir du statut de déchet est-elle considérée comme une "installation vers laquelle le déchet est expédié" ou bien une "installation de traitement final" ou bien les deux à la fois ?

2) le rythme de mise à jour du registre de déchets peut-il prévoir un délai de quelques jours entre la réception des déchets et la saisie dans le registre ?

3) la base de données du logiciel de la bascule peut-il être considéré comme un registre des déchets ?

4) les indésirables (plastiques, bois non conformes...) qui seront ré-expédiés depuis la plateforme doivent-ils être enregistrés dans le même registre ou bien dans un registre de sortie distinct du registre d'entrée ?

Vous remerciant d'avance de votre réponse.

Bien cordialement

Richard EMEYRIAT (FORET LOGISTIQUE CONSEIL)
Porteur du projet de plateforme : société BOIENNE DE TRAVAUX FORESTIERS (Biganos, 33)

) quelles sont les colonnes à remplir lorsque la plateforme réceptionnera des livraisons de déchets de bois d'emballage : la plateforme qui réceptionnera et traitera les déchets pour les sortir du statut de déchet est-elle considérée comme une "installation vers laquelle le déchet est expédié" ou bien une "installation de traitement final" ou bien les deux à la fois ?
-> "installation de traitement final"

2) le rythme de mise à jour du registre de déchets peut-il prévoir un délai de quelques jours entre la réception des déchets et la saisie dans le registre ?
-> le rythme est à définir dans le SGQ

3) la base de données du logiciel de la bascule peut-il être considéré comme un registre des déchets ?
-> oui

4) les indésirables (plastiques, bois non conformes...) qui seront ré-expédiés depuis la plateforme doivent-ils être enregistrés dans le même registre ou bien dans un registre de sortie distinct du registre d'entrée ?
-> à définir selon vos pratiques

Est-ce que le ticket de pesée peut se substituer à la fiche de lot d'apport préconisée par le SGQ Eco Bois ?
-> les informations qui doivent figurer sur le ticket de bascules sont celles qui figurent dans le documents qui est décrit dans l'Am

bien cordialement